Statuts de l'association «Expérience et Théologie»
Préambule: se réfère à la Charte
Article 1: Constitution
Une association est constituée au sens des articles 60 ss du Code Civil Suisse sous le nom: «Expérience et Théologie»
Article 2: Siège
Le siège de l'association est au domicile du président.
Article 3: Buts
Les buts de l'association sont de:
- Offrir des cours, stages, rencontres, retraites, etc.
- Appuyer les initiatives allant dans le sens de la Charte
- Mettre en œuvre le réseau «Expérience et Théologie»
Article 4: Membres
Est membre toute personne qui approuve la Charte du Réseau «Expérience et Théologie», les présents statuts, et dont la candidature est parrainée par un membre du comité, acceptée par l’assemblée générale et qui s'acquitte de la cotisation annuelle.
Article 5: Démission
La qualité de membre se perd par:
- la démission: les membres peuvent démissionner en tout temps, en s'adressant au comité
- l'exclusion, qui est prononcée pour justes motifs par le comité. Les justes motifs peuvent consister notamment dans le non-respect de la Charte, des buts, des statuts et dans le non-paiement des cotisations.
Article 6: Organes
Les organes de l'association sont:
- L'Assemblée générale
- Le Comité
- Les vérificateurs de comptes
Article 7: L'Assemblée générale
A) Compétences
L'Assemblée générale prend les décisions concernant les points suivants:
- élection du comité
- élection des vérificateurs de comptes
- approbation du rapport annuel des vérificateurs des comptes
- approbation des comptes annuels
- modification des statuts
- fixation du montant des cotisations
- dissolution de l'association
B) Réunions
Le comité convoque l'Assemblée générale en séance ordinaire au moins une fois par année. Le comité ou un cinquième des membres peuvent demander la convocation de l'Assemblée générale en séance extraordinaire.
C) Constitution et vote
L'Assemblée générale est régulièrement constituée quel que soit le nombre de membres présents. Elle prend les décisions à la majorité des membres présents. Pour les modifications des statuts et la dissolution de l'association, la majorité des 2/3 des membres présents est requise.
Article 8: Le Comité
Le comité est composé d'au moins 5 membres, dont un président et un secrétaire. Il est élu pour une année. Ses membres sont rééligibles.
Le comité prend les mesures utiles pour atteindre les buts de l’association, dans le respect de la Charte, et veille à l'application des statuts.
Le comité gère l'association et s'occupe des affaires courantes. Il peut représenter l'association par une prise de position envers les tiers.
L'association est engagée par la signature de deux membres du comité.
Article 9: Vérificateurs des comptes
L'Assemblée générale nomme deux vérificateurs de comptes par exercice.
Article 10: Ressources
Les ressources de l'association proviennent:
- des cotisations annuelles
- des subventions et des dons
- des produits éventuels d'actions
- du produit des cours, stages, publications
Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l'Assemblée générale.
Article 11: Engagement de l'association
Les engagements et responsabilités de l'association sont uniquement garantis par l'actif de l’association.
Article 12: Dissolution
La dissolution de l'association est régie par les dispositions du code civil suisse.
Les membres fondateurs:
Lytta Basset - Thérèse Glardon - Joël Pinto - Jean-Claude Schwab - Ursula Tissot
Les présents statuts ont été acceptés le 1er décembre 2006, à Crêt Bérard (Vd) Ils ont été modifiés (art.8) le 12 décembre 2009, à Neuchâtel
Joël Pinto, Président
N.B. Lors de l’Assemblée du 12 décembre 2009, les règles suivantes ont été posées:
1) Concernant le statut de «membre» de l'association » (cf. article 4):
Sont membres de l'association celles et ceux qui :
- Vivent de l'esprit de la charte
- Participent à l'assemblée générale annuelle (dans le cadre d'une soirée ou d'une retraite)
- Participent à la journée annuelle "tout public" de l'association
- Soutiennent financièrement l'association en payant la cotisation de membre
2) Comité (cf.article 8):
Il se compose de 5 à 9 membres et se réunit deux fois par année avec la responsabilité de :
- Veiller aux questions pratiques de l'association
- Initier la journée annuelle en fixant lieux et dates et en sollicitant les personnes en charge pour le contenu et l'animation de ces rencontres.